ASC 606 et IFRS 15 : tout ce que vous devez savoir sur la comptabilisation des revenus

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. En quoi consiste la comptabilisation des revenus ?
  3. Que représente la norme ASC 606 ?
  4. Que représente la norme l’IFRS 15 ?
  5. Comparatif entre l’ASC 606 et l’IFRS 15
  6. Le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus selon l’ASC 606
  7. Comptabilisation des revenus avec Stripe

Pour la plupart des entreprises, les revenus sont le critère de mesure ultime de leurs performances, un critère que tous les autres indicateurs de performance clés alimentent et servent. Bien que le chiffre d’affaires soit un indicateur important pour les entreprises en quête de croissance, il existe depuis toujours des différences sectorielles dans la manière dont les entreprises déclarent leur chiffre d’affaires et préparent leurs états financiers.

Les directives en matière de comptabilisation des revenus étant divergentes d’un secteur à l’autre, il était auparavant difficile de comparer de manière pertinente les performances de différentes entreprises. C’est dans ce contexte qu’interviennent les normes ASC 606 et IFRS 15. Que vous ayez entendu parler de ces normes comptables ou qu’elles vous soient totalement inconnues, il y a beaucoup à apprendre sur ce qu’elles représentent pour votre entreprise et sur la manière dont vous devez aborder la comptabilisation et la déclaration de ses revenus.

Voici un guide des principes qui régissent la manière dont toutes les entreprises privées et publiques, quel que soit leur secteur d’activité, communiquent des informations financières significatives sur le montant, la nature et le calendrier de leurs produits ainsi que sur les flux de trésorerie générés par les contrats conclus avec leurs clients.

Sommaire

  • En quoi consiste la comptabilisation des revenus ?
  • Que représente la norme ASC 606 ?
  • Que représente la norme l’IFRS 15 ?
  • Comparatif entre l’ASC 606 et l’IFRS 15
  • Le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus selon l’ASC 606
  • Comptabilisation des revenus avec Stripe

En quoi consiste la comptabilisation des revenus ?

La comptabilisation des revenus est un principe comptable généralement accepté (GAAP). Ce principe définit quand et comment les revenus d’une entreprise doivent être enregistrés dans ses états financiers. La comptabilisation des revenus permet de déterminer à quel moment les revenus de l’entreprise sont réalisés et gagnés, à quel moment le paiement du client est reçu et à quelle période comptable les revenus doivent être attribués.

Étant donné qu’il est important de comptabiliser et de reporter correctement les revenus pour comprendre la rentabilité et la santé financière d’une entreprise, la comptabilisation des revenus est un aspect important pour toutes les organisations. Non seulement elle a des conséquences importantes sur les performances financières, la conformité et les décisions de gestion d’une entreprise, mais une comptabilisation correcte des recettes est nécessaire pour rester en conformité avec les normes réglementaires. Une comptabilisation précise et opportune des recettes contribuera à maintenir la confiance des parties prenantes et à assurer le succès à long terme de l’entreprise.

Que représente la norme ASC 606 ?

L’Accounting Standards Codification (ASC) 606 fournit aux entreprises un cadre universel pour la comptabilisation des revenus provenant de ventes aux clients. Le Financial Accounting Standards Board (FASB) et l’International Accounting Standards Board (IASB) ont publié l’ASC 606 en mai 2014.

L’ASC 606 est un ensemble simplifié et universel de stipulations relatives à la comptabilisation des revenus auquel toutes les entreprises adhèrent désormais. Cette norme est cohérente pour tous les secteurs d’activité et remplace les anciennes normes de comptabilisation des revenus spécifiques de chaque secteur. L’adoption d’un ensemble normalisé de directives a permis d’améliorer la transparence, de renforcer la responsabilité ainsi que de faciliter la comparaison des états financiers entre les entreprises et les secteurs d’activité.

Que représente la norme l’IFRS 15 ?

La norme IFRS 15 est une norme de comptabilisation des produits pour les contrats d’achat de biens ou de services conclus par les entreprises avec leurs clients. Elle s’applique aux entités publiques, privées et à but non lucratif. Comme l’ASC 606, l’IFRS 15 a pour objectif d’éliminer les incohérences entre les méthodes utilisées par les entités de différents secteurs pour comptabiliser des transactions financières similaires.

Comparatif entre l’ASC 606 et l’IFRS 15

Les normes ASC 606 et IFRS 15 fournissent toutes deux un cadre complet pour la comptabilisation des produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients. Elles ont des principes et des objectifs sous-jacents similaires et visent toutes deux à assurer la cohérence et la comparabilité de l’information financière entre les différents secteurs et régions géographiques. Il existe cependant quelques différences mineures :

  • Champ d’application
    L’ASC 606 s’applique à toutes les entités qui concluent des contrats avec des clients, tandis que l’IFRS 15 s’applique à toutes les entités qui ont des contrats clients, à l’exception des contrats entrant dans le champ d’application de l’IFRS 17 – Contrats d’assurance.

  • Exigences en matière de divulgation
    Bien que les deux normes exigent des informations similaires concernant la comptabilisation des produits, l’IFRS 15 comprend des exigences supplémentaires relatives à la nature, au calendrier et à l’incertitude des produits et des flux de trésorerie découlant des contrats avec les clients.

  • Coûts contractuels
    L’ASC 606 permet aux entreprises de capitaliser et d’amortir certains coûts différentiels liés à l’obtention d’un contrat, tels que les commissions de vente. La norme IFRS 15 exige des entreprises qu’elles appliquent un test plus strict pour la capitalisation des coûts contractuels, qui stipule qu’il faut s’attendre à ce que les coûts génèrent des avantages économiques futurs.

  • Présentation des revenus
    Dans le cadre de l’ASC 606, les entreprises doivent présenter les revenus dans leur compte de résultat d’une manière qui reflète le transfert du contrôle des biens ou des services au client. Or, en vertu de la norme IFRS 15, les entreprises doivent présenter les revenus dans leur compte de résultat sur une base brute ou nette, selon qu’elles agissent en tant que principal ou agent dans la transaction.

  • Méthodes de transition
    L’ASC 606 permet aux entreprises de choisir entre deux méthodes de transition : une approche rétrospective complète, qui oblige les entreprises à retraiter les périodes précédentes, ou une approche rétrospective modifiée, qui permet aux entreprises de comptabiliser l’effet cumulatif de l’application de la nouvelle norme en tant qu’ajustement des bénéfices non distribués. L’IFRS 15 exige que les entreprises utilisent soit une approche rétrospective complète, soit une approche rétrospective modifiée avec des mesures pratiques.

Le FASB fournit une explication sur chaque différence entre l’ASC 606 et l’IFRS 15, notamment des détails précis tels que les différences de formulation.

Le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus selon l’ASC 606

Afin de soutenir leur objectif commun de création d’un cadre universel pour la déclaration des revenus, le FASB et l’IASB ont décomposé la déclaration et la préparation des états financiers en un modèle en cinq étapes. Les étapes sont les suivantes :

  1. Identifier le contrat avec un client.
  2. Identifier les obligations de performance dans le contrat.
  3. Déterminer le prix de la transaction.
  4. Allouer le prix de la transaction.
  5. Comptabiliser les revenus au moment où l’entité s’acquitte d’une obligation de performance ou au fur et à mesure.

Pour en savoir plus sur la manière de comptabiliser les revenus en vertu de l’ASC 606, consultez notre article qui approfondit chaque étape ici.

Comptabilisation des revenus avec Stripe

La solution Stripe Revenue Recognition a été conçue spécifiquement pour les entreprises à croissance rapide qui utilisent des modèles d’abonnement ou de revenus récurrents. Mais elle est aussi fortement personnalisable et conviviale, ce qui en fait une solution idéale pour les entreprises à tous les stades de leur croissance, quel que soit leur modèle de revenus. Grâce à Revenue Recognition, les entreprises utilisant Stripe bénéficient d'une suite complète de fonctionnalités détaillée ci-dessous.

  • Des outils de reporting pertinents
    La comptabilisation des revenus intègre une série de rapports, tels que des bilans, des comptes de résultat et des tableaux en cascades sur les revenus, qui fournissent aux utilisateurs (des responsables comptables aux cadres dirigeants) des informations exploitables sur la croissance et les performances de leur entreprise.

  • Mises à jour automatiques
    Revenue Recognition tiendra automatiquement compte de toutes les modifications au niveau des transactions et des paiements, et les mettra à jour dans tous les rapports. Les utilisateurs peuvent également importer des transactions qui ne proviennent pas de Stripe, ce qui permet d’obtenir une image complète des revenus de l’entreprise, même si toutes les ventes ne sont pas réalisées par l’intermédiaire de Stripe.

  • Contrôles étendus
    Les utilisateurs peuvent ajuster les rapports pour tenir compte des revenus reportés, exclure certains types de revenus, incorporer des sources de données externes dans leurs rapports sur les revenus et mettre en œuvre de nombreuses autres configurations comptables. L’objectif est d’offrir un maximum de souplesse aux utilisateurs pour qu’ils puissent adapter leurs rapports sur les revenus en fonction de leurs activités et de leurs préférences.

  • Une intégration fluide
    La comptabilisation des revenus est entièrement intégrée à la plateforme de paiement Stripe, notamment Stripe Billing et Stripe Invoicing, ce qui en fait une solution prête à l’emploi, facile à mettre en œuvre et dont l’implémentation ne nécessite aucune assistance informatique.

  • Aide à la conformité
    La comptabilisation des revenus fournit des déclarations prêtes à être auditées et une assistance complète conçue pour maintenir les entreprises en conformité avec les normes internationales telles que l’ASC 606 et l’IFRS 15.

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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