Si votre carte bancaire présente à la fois le logo de votre banque et celui de Visa, par quel organisme le compte est-il géré ? De plus, quelle est la relation entre votre banque et le système Visa ? Pour les clients, l'important n'est pas de savoir comment fonctionnent les transactions par carte bancaire, ce que fait chaque partie ni ce que signifient les termes « émetteur de carte bancaire » et « réseau de carte bancaire ». Lorsque vous dirigez une entreprise et commencez à accepter des paiements par carte de la part de clients, il devient néanmoins nécessaire de comprendre le processus au quotidien.

En tant qu'entreprise, vous avez probablement déjà rencontré le terme « émetteur » ou « banque émettrice » dans le contexte de cartes de crédit et de débit. Que vous envisagiez de lancer votre propre programme de carte pour votre entreprise avec Stripe Issuing ou que vous souhaitiez simplement en savoir davantage d'un point de vue fonctionnel, cet article fournit les informations dont vous avez besoin concernant les émetteurs de cartes bancaires : identité, fonctionnement et intégration aux réseaux de paiement pour les entreprises.

Définition d'un émetteur de carte bancaire

En 2022, les États-Unis possédaient plus de 200 établissements financiers émetteurs de cartes bancaires. Un émetteur, ou une banque émettrice, est un établissement financier qui fournit, ou émet, des cartes de débit ou de crédit à des titulaires pour le compte d'entreprises de cartes bancaires telles que Visa, Mastercard, American Express et Discover. Si certains réseaux de cartes fournissent directement des cartes, il est beaucoup plus fréquent pour les émetteurs de se positionner comme leurs intermédiaires, et ainsi de distribuer des cartes aux titulaires et de gérer les comptes associés à ces cartes.

Banque acquéreuse ou banque émettrice ?

Pour les paiements par carte, la banque émettrice (ou l'émetteur) correspond à la banque du titulaire de la carte, et la banque acquéreuse (ou l'acquéreur) correspond à la banque qui reçoit les fonds, c'est-à-dire la banque du marchand.

Émetteurs ou réseaux de cartes ?

Pour comprendre la différence entre les émetteurs et les réseaux de cartes, et pour savoir comment ils rendent possibles les transactions par carte bancaire, il est important de distinguer leur rôle dans le processus de paiement.

Les entreprises de cartes bancaires exploitent des réseaux de cartes via lesquels les transactions par carte sont autorisées et traitées. Ces réseaux définissent des conditions relatives aux transferts de fonds entre les titulaires de cartes, les marchands et leurs banques. Les réseaux de cartes fournissent le mécanisme utilisé par les banques pour communiquer entre elles afin de traiter les transactions par carte bancaire.

Les émetteurs de cartes bancaires sont des établissements financiers qui mettent des cartes bancaires à disposition de leurs clients. Dans le cadre de transactions effectuées par les clients, les émetteurs ont pour rôle de confirmer que le titulaire de la carte dispose des fonds ou du crédit nécessaires pour couvrir le montant du paiement.

Les émetteurs et les réseaux de cartes jouent des rôles clés dans la réalisation de paiements par carte, mais n'ont pas la même finalité.

Émetteurs et réseaux de cartes : des entités presque toujours distinctes

Bien que la majorité des émetteurs ne soient pas des réseaux de cartes, certains réseaux font également office d'émetteurs, ce qui signifie qu'ils proposent des crédits directement aux titulaires de cartes sans passer par des banques tierces ni des coopératives de crédit.

Voici une présentation détaillée des quatre principales entreprises émettrices de cartes bancaires aux États-Unis.

• Visa et Mastercard sont des réseaux de cartes et non des émetteurs, c'est-à-dire que leurs cartes bancaires sont fournies aux clients uniquement par l'intermédiaire de fournisseurs tiers tels que les banques et les coopératives de crédit.
  
• Discover et American Express sont à la fois des réseaux et des émetteurs, c'est-à-dire qu'ils mettent des comptes de crédit à disposition directe des titulaires de cartes sans forcément passer par une banque ni une coopérative de crédit.
  

Quel est le rôle des émetteurs au sein des réseaux de paiement ?

Les émetteurs de cartes bancaires jouent un rôle important dans trois domaines clés relatifs aux paiements : le traitement des transactions par carte, le règlement des transactions déjà approuvées et la gestion des demandes liées aux contestations de paiement.

Commençons par présenter le rôle des émetteurs dans le traitement des transactions par carte. Une transaction suit généralement le processus indiqué ci-dessous.

• Le client effectue un paiement par carte de crédit ou de débit, en ligne ou en personne.
  
• S'il s'agit d'une transaction en personne, le lecteur de carte et le point de vente (PDV) du marchand acceptent les informations liées à la carte et les envoient au prestataire de services de paiement du marchand.
  
• S'il s'agit d'une transaction en ligne, la procédure est identique, à la différence près qu'il n'y a pas de lecteur de carte. Le client saisit donc manuellement les informations de sa carte, utilise un portefeuille électronique pour payer à l'aide d'une carte de crédit ou de débit enregistrée, ou utilise une carte enregistrée auprès du marchand.
  
• Le prestataire de services de paiement du marchand (Stripe, par exemple) envoi une demande d'autorisation à l'émetteur de carte via le réseau.
  
• L'émetteur de la carte vérifie trois éléments liés à la transaction :
  
  • la validité de la carte elle-même ;
    
  • l'identité du titulaire de la carte, généralement grâce à la mise en correspondance de l'adresse de facturation fournie lors du paiement avec celle associée à la carte ;
    
  • la disponibilité des fonds ou d'un accord de crédit suffisants pour couvrir le montant pour lequel une autorisation est demandée.
    
• Si l'émetteur de la carte est en mesure de vérifier ces informations, la transaction est autorisée et un code est envoyé au prestataire de services de paiement via le réseau de carte.
  
• Le prestataire de services de paiement transmet l'autorisation au terminal de paiement du marchand, ce qui permet de finaliser la transaction (généralement en quelques secondes).
  

Lorsqu'une transaction est autorisée, les fonds ne sont pas transférés immédiatement depuis le compte du titulaire de la carte vers le compte du marchand. Ce processus intervient plus tard lors du virement des fonds.

Les virements de fonds sont souvent réalisés de manière groupée, après les transactions initiales. La plupart des transactions sont réglées dans un délai de 24 à 48 heures, c'est-à-dire que l'émetteur transfère les fonds auprès de l'acquéreur, et la plupart des autorisations de carte sont valables pendant un maximum de 30 jours, en fonction du réseau de carte. Pour cette raison, le délai de règlement d'une transaction peut s'étendre de quelques heures à plusieurs semaines après sa validation.

Lors du règlement, la banque émettrice transfère les fonds par le biais du réseau de carte directement vers le compte du marchand (le cas échéant). Si le marchand utilise Stripe pour traiter les paiements, c'est là que sont envoyés les fonds : en effet, Stripe propose une fonctionnalité de compte marchand aux entreprises.

Enfin, les émetteurs jouent également un rôle dans les contestations de paiement. Une contestation de paiement est une annulation du versement des fonds suite à un achat par carte de débit ou de crédit, déclenchée par le client qui conteste le débit. L'émetteur de la carte reçoit et traite la demande, puis décide d'autoriser ou non l'annulation du versement des fonds. Si le marchand décide de refuser la contestation de paiement, il peut soit contacter directement client à l'origine du litige, soit se tourner vers l'émetteur pour résoudre le problème, ce qui est plus souvent le cas.